Mentions légales
Le site www.zinadeplagny.com est édité par la société ATELIER ZINA DE PLAGNY, SARL au capital de 10000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro : 513 888 891, et sous le numéro de TVA Intracommunautaire FR 95513888891 dont le siège social est : 13 bis, avenue de la Motte-Piquet 75007 Paris.
Directeur de la publication : Marie-Thérèse Bédel de Buzareingues
Hébergeur du site : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
La société Atelier Zina de Plagny s'efforce d'assurer du mieux possible, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, ainsi que l'accès à ces informations.
Toutefois, l’Atelier Zina de Plagny décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site ;
- survenance de bogues ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site ;
- et plus généralement, de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences
Données personnelles
L’Atelier Zina de Plagny est amené à vous demander des informations personnelles, à des fins de gestion administrative et commerciale et notamment :
- lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter ;
- lorsque vous passez une commande.
Conformément aux obligations légales nous conservons ces données selon des durées limitées dans le temps proportionnelles aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées. Ainsi, les données communiquées dans le cadre de l'inscription à la newsletter seront conservées jusqu'à désinscription de l'internaute. Quant aux données communiquées pour toute commande en ligne, leur conservation n'excèdera pas 5 ans.
Les données collectées le sont à l'usage exclusif de Zina de Plagny.
Copyrights et propriété intellectuelle
Le site et ses contenus (en ce compris notamment les créations relatives à la structure du site, son arborescence, les marques, les logos, les noms de domaine, les graphismes, les photographies, les textes, les descriptifs et plus généralement tous les éléments qu’ils soient visuels (animés ou non) et/ou sonores) sont protégés par la législation relative au droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et /ou toute autre loi en vigueur en vertu du code de la propriété intellectuelle A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle français, aucune utilisation du site et/ou de ses contenus (en intégralité ou en partie) n’est autorisée sans l’accord écrit préalable des titulaires de droits concernés.
Par conséquent, tout internaute ne peut représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, exploiter le site et/ou ses contenus (en intégralité ou en partie) sans autorisation expresse et préalable de chacun des titulaires de droits concernés.
Toute communication, reproduction, exploitation, extraction ou adaptation du site et/ou des contenus (en intégralité ou en partie) non expressément autorisée est constitutive d’actes de contrefaçon et engage la responsabilité pénale et civile de l’internaute.
La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque page du site est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de l’Atelier Zina de Plagny.
Liens hypertexte
La présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de l’Atelier Zina de Plagny ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
La création de liens hypertexte vers le site de l’Atelier Zina de Plagny est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit de remplir notre formulaire de contact (Nous contacter) et nous vous répondrons.
Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers le site www.zinadeplagny.com qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, Atelier Zina de Plagny, s'il n'en approuve pas le contenu, se réserve le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.
Cookies
Les " cookies " servent à enregistrer des données concernant la navigation d’un internaute sur un site internet. Ils ne permettent pas d'identifier un internaute.
L’Atelier Zina de Plagny informe les internautes que de tels " cookies " peuvent s’installer de manière automatique sur leurs logiciels de navigation internet.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de " cookies " et éventuellement de les refuser en se référant aux instructions des différents logiciels de navigation de chaque internaute.
Les internautes disposent d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de " cookies " dans les conditions indiquées à l’article 4 " données personnelles ". L’Atelier Zina de Plagny attire l’attention des internautes sur le fait que, pour des raisons techniques, le fait de désactiver les cookies peut restreindre l'accès des internautes au site.
Modification des mentions
L’Atelier Zina de Plagny se réserve le droit de modifier le présent document. La version du présent document en vigueur et applicable au jour de chaque visite du site figure dans la rubrique " mentions légales " du site. L’Atelier Zina de Plagny invite donc les internautes à consulter régulièrement le présent document.
Loi applicable et attribution de juridiction
Les présentes mentions sont établies et régies par le droit français. Sauf disposition d’ordre public contraire, tout litige lié à l’interprétation, la validité et les conséquences des présentes mentions, sera exclusivement tranché par les juridictions françaises territorialement compétentes.
Compte tenu de la dimension mondiale du réseau internet, l’Atelier Zina de Plagny informe que les internautes doivent se conformer à toutes les règles applicables dans leur pays de résidence.